Se connecter
Déclaration d'accident grave

Déclaration d'accident grave


Toute l'association

Nous, responsables au bureau de la "Compagnie d'Arc du CLOCA d'Achères" avons l'obligation de déclarer sous 48h maximum, tout type d'accident grave en renseignant le document joint à cette page puis en l'expédiant à l'adresse suivante après en avoir discuté avec le président du CLOCA.:

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE
Pôle Développement du Sport et Protection des usagers
Mission réglementation du sport et protection des usagers.
 1 rue Jean Houdon
78000 Versailles Tel: 01 39 49 78 78

et envoyer une copie au CLOCA.

 


Document associé

Déclaration d'accident grave.

Recherche

Calendrier

PROCHAINS ÉVÈNEMENTS

14
déc.
2019-12-14T08:00:00+0100
2019-12-15T18:00:00+0100

Tir en salle d'Esbly 77450

Toute l'association
14
déc.
2019-12-14T08:00:00+0100
2019-12-15T18:00:00+0100

Tir en salle de Guyancourt

Toute l'association
21
déc.
2019-12-21T08:00:00+0100
2019-12-22T00:00:00+0100

Tir en salle de Viarmes 95270

Toute l'association
04
janv.
2020-01-04T08:00:00+0100
2020-01-05T18:00:00+0100

Bondy Archery Tournament

Toute l'association
04
janv.
2020-01-04T08:00:00+0100
2020-01-05T18:00:00+0100

Tir en salle d'Elancourt

Toute l'association

FACEBOOK

METEO

Dernières photos

20180719-Finale Nationale des DRs à Brienon sur Armançon20180719-Finale Nationale des DRs à Brienon sur Armançon20180719-Finale Nationale des DRs à Brienon sur Armançon20180719-Finale Nationale des DRs à Brienon sur Armançon20180719-Finale Nationale des DRs à Brienon sur Armançon