Se connecter
Déclaration d'accident grave

Déclaration d'accident grave


Toute l'association

Nous, responsables au bureau de la "Compagnie d'Arc du CLOCA d'Achères" avons l'obligation de déclarer sous 48h maximum, tout type d'accident grave en renseignant le document joint à cette page puis en l'expédiant à l'adresse suivante après en avoir discuté avec le président du CLOCA.:

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE
Pôle Développement du Sport et Protection des usagers
Mission réglementation du sport et protection des usagers.
 1 rue Jean Houdon
78000 Versailles Tel: 01 39 49 78 78

et envoyer une copie au CLOCA.

 


Document associé

Déclaration d'accident grave.

Recherche

Calendrier

PROCHAINS ÉVÈNEMENTS

26
oct.
2019-10-26T08:00:00+0200
2019-10-27T18:00:00+0100

Tir en salle de Carrières sur...

Toute l'association
02
nov.
2019-11-02T08:00:00+0100
2019-11-03T18:00:00+0100

Tir en salle des Mureaux

Toute l'association
08
nov.
2019-11-08T18:00:00+0100
2019-11-09T19:00:00+0100

Journée AFRO KREOL MOUV’

Compagnie d'Arc d'Achères, 9 avenue des Droits de l'Homme, 78260 ACHERES

Toute l'association
09
nov.
2019-11-09T08:00:00+0100
2019-11-10T18:00:00+0100

Tir en salle de Villepreux

Toute l'association
09
nov.
2019-11-09T08:00:00+0100
2019-11-10T18:00:00+0100

Tir en salle de Viarmes

Toute l'association

FACEBOOK

METEO

Dernières photos

20180719-Finale Nationale des DRs à Brienon sur Armançon20180719-Finale Nationale des DRs à Brienon sur Armançon20180719-Finale Nationale des DRs à Brienon sur Armançon20180719-Finale Nationale des DRs à Brienon sur Armançon20180719-Finale Nationale des DRs à Brienon sur Armançon